PIETI MOUSS
Présentation de la marque PIETI MOUSS
Déposée le 6 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE IRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIETI MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIETI MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PIETI MOUSS est expirée depuis le 6 mai 1990.
INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE IRS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048
Inscription - Transmission de propriété n°36821 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°36820 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°36819 - Publication au BOPI